Henry de Croutte
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
de Croutte (Henry)
Union des industries chimiques (UIC)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
Représentants des utilisateurs et consommateurs
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree
=
"
trois ans
"
DEVE1004535A
(source BODD)
désignation
10 Mars 2010
10/03/2010
De:
Henry De Croutte
Objet:
membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
Collège des représentants des secteurs d'activité
mentionnés à l'article R. 229-5 du code de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
suppleant
JORFTEXT000021014696
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2009
03/09/2009
De:
Henry de Croutte
responsable « environnement » du département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des industries chimiques
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008
